Assistez au Conseil municipal de novembre 2025

• N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
  suppléant
• N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 15
  septembre 2025
• N°3 CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis
  clos

A. Économie

• N°4 SOUTIEN AU COMMERCE DE PROXIMITÉ : maintien de la carte CAP'itale
  comme solution de paiement dans les parkings à barrières du centre-ville

B. Développement économique

• N°5 POUPONNIÈRE DE COMMERCE : attribution d'une aide directe au loyer à la
  société "La Fabrique des Bouleaux SARL"

C. Jeunesse, Sports et Loisirs

• N°6 APPEL À PROJETS JEUNESSE 2025-2026 : subventions

D. Finances

• N°7 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2026 : demande de
  subventions

E. Équipements et services urbains

• N°8 CRÉMATORIUM DE HAGUENAU : tarifs 2026
• N°9 CRÉMATORIUM DE HAGUENAU : rapport annuel d'activité 2024
• N°10 MAISON DES ASSOCIATIONS DE HAGUENAU : renouvellement de la
  convention de partenariat

F. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

• N°11 ACQUISITION FONCIÈRE D'IMMEUBLES NON BÂTIS : boulevard Charlotte
  Engelhardt
• N°12 ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de
  Wintershouse, lieudit Katzensee
• N°13 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : rue des Guêpes
• N°14 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : rue de la Ferme Weinum
• N°15 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : rue Lerchenberg
• N°16 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
  D'IMMEUBLES NON BÂTIS : route de Schweighouse
• N°17 ACQUISITIONS FONCIÈRES ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
  D'IMMEUBLES NON BÂTIS : rue de la Ferme Stritten
• N°18 ACQUISITIONS FONCIÈRES ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
  D'IMMEUBLES NON BÂTIS : rue du Foulon
• N°19 ACQUISITIONS FONCIÈRES ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
  D'IMMEUBLES NON BÂTIS : route de Strasbourg
• N°20 CESSION FONCIÈRE D'IMMEUBLES BÂTIS ET NON BÂTIS : route de Bitche
• N°21 ÉCHANGE FONCIER, DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT, CLASSEMENT
  DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BÂTIS : rue des Guêpes, rue
  des Abeilles
• N°22 MAINLEVÉE D'UN DROIT À LA RÉSOLUTION : 20 rue du Maréchal de
  Contades
• N°23 DENOMINATION DE RUE : nouvelle rue Adelaïde Hautval

G. Huis clos

• N°24 PRODUITS IRRECOUVRABLES : exercice comptable 2025